Avis juridique
Nous avons une très vaste expérience d’analyse de la validité des brevets et de la brevetabilité des demandes, ainsi que de la portée des revendications en comparaison avec des demandes ou droits antérieurs de brevets. De plus, nous avons activement contribué à des organisations tierces. Par exemple, nous avons été assesseurs pour MPEG IV, ARIB et la licence One-Blue.
De plus, nous offrons non seulement des avis d’experts, mais aussi des conseils stratégiques en propriété intellectuelle. Nous fournissons également un deuxième avis sur des cas de propriété intellectuelle qui ont été traitées par d’autres cabinets de conseil.
Licences
Les différences entre la culture et la façon de travailler au Japon et à l’étranger se ressentent particulièrement dans les négociations de licences. Connaître les mécanismes de prise de décision des entreprises japonaises et lire entre les lignes sont des exemples de compétences essentielles pour mener une négociation avec succès. A l’égard de ces différences sociales clés, nous fournissons ainsi des conseils en aidant ou représentant des clients, à la fois dans les négociations et dans la rédaction de documents légaux.
Nous acceptons également le transfert des cas provenant d’autres cabinets de conseil.
Due Diligence
Nous fournissons une assistance, notamment en matière de brevets japonais et demandes de brevet, dans l’exercice de due diligence pour les contrats et lors de fusion & acquisition.
Le haut niveau d’expertise technique et juridique de nos mandataires en brevets japonais nous permet de fournir une assistance appropriée dans l’évaluation des risques, y compris la confirmation de statuts de propriété intellectuelle, les évaluations de la probabilité d’obtention et la validité, les évaluations de la portée et l’examen des accords de licence et les règles liées aux inventions d’employés.
Nous acceptons également le transfert des cas provenant d’autres cabinets de conseil.
Recherche
Nos mandataires en brevets japonais hautement qualifiés et nos experts en recherche ont une connaissance approfondie des bases de données commerciales et officielles et savent travailler ensemble pour de meilleurs résultats. Ces recherches couvrent des champs entiers, y compris les documents de brevet dans le monde entier et les documents non protégés par un brevet.
Nous effectuons des recherches d’art antérieur afin d’évaluer la brevetabilité, la contrefaçon, et l’invalidation. Nous fournissons des rapports simples qui ne montrent que les résultats de la recherche. Dans nos rapports détaillés, y compris les analyses et les avis d’experts, la loi japonaise est expliquée d’une manière intelligible pour nos clients. Nous traitons également les simples demandes, comme la veille d’une demande de brevet japonaise ou la confirmation du statut de l’examen en cours.
Paiements d’annuités
Ce que nous proposons :
Sonoda & Kobayashi peut faire office d’agent pour le paiement des annuités/des frais de renouvellement au Japon.
Il s’agit de coûts qui doivent être payés périodiquement à l’Office japonais des brevets (JPO) afin de maintenir un brevet, un modèle, un dessin ou une marque en vigueur après sa délivrance.
Nous pouvons traiter des demandes volumineuses comprenant des centaines de paiements simultanés mais aussi nous occuper d’un petit volume de manière systématique.
Nos procédures misent en place permettent d’assurer l’efficacité et la rapidité de nos services, tout en s’adaptant aux besoins de chaque client.
En quoi sommes-nous différents ?
- Flexibilité
Sonoda & Kobayashi utilise des listes comportant des informations sur les paiements afin de garantir un paiements d’annuités/renouvellements de manière plus performante et avantageuses pour nos clients. Nous pouvons rapidement nous adapter à l’évolution du volume des demandes de paiement d’annuités adressées par nos clients.
- Fiabilité
Grâce à notre logiciel et à notre personnel qualifié, nous effectuons une revérification des données fournies et les comparons à une base de données officielles du JPO, afin de nous assurer que toutes les informations sont à jour. Nous signalons et corrigeons les différences entre votre liste et cette base de données. - Transparence
Nous envoyons aux clientx une confirmation initiale de paiement, puis nous lui communiquons les récépissés officiels sous forme numérique ou physique, ce qui offre à nos clients un aperçu de leurs dépenses mensuelles en frais officiels.
Qu’est-ce que cela signifie pour nos clients ?
Nos clients bénéficient d’un agent de paiement qui réduit les erreurs de paiement dues à des données incorrectes et qui communique l’état des paiements de manière claire.
De plus, nos clients peuvent bénéficier de réductions en fonction du volume des demandes.
Des réductions supplémentaires peuvent être appliquées en fonction du format fourni.
